Cinq ans après, un tweetos « anonyme » condamné pour propos homophobes

Un internaute, alias « BJF » sur Twitter, a été condamné, jeudi 19 décembre, par le Tribunal correctionnel de Paris, pour « injure et incitation à la haine homophobes ». Dissimulé derrière son pseudo, il avait publié le 28 février 2014 : « Tapettes et gouinasses à l’honneur aux #@Cesar2014 Lobby LGBT … Allumez le feu … Un bon bûcher … ».

Mousse a réussi à l’identifier grâce à des réquisitions formulées auprès de Twitter et du fournisseur d’accès de « BJF ». « Cette procédure rapide et efficace permet de lever l’anonymat d’une personne à l’origine d’un contenu illicite sur internet », explique Étienne Deshoulières, avocat des associations Mousse et STOP homophobie.

Le tribunal a d’ailleurs considéré les deux infractions constituées et a rappelé « qu’il n’est pas forcément nécessaire que le message vise individuellement chaque personne à raison de leur orientation sexuelle, l’infraction étant constituée dès lors que la teneur ou la portée du propos, en lien direct avec cette orientation, rejaillit sur la totalité du groupe ainsi visé ». Il est donc également possible de sanctionner l’usage de propos homophobes, sans lien avec l’orientation sexuelle de leurs destinataires. « BJF » a été condamné à 1000 € d’amende, 1000 € de dommages et intérêts, ainsi qu’à 1000 € de frais d’avocat.

Pour Mousse et STOP homophobie, « cette décision augure de la fin de l’impunité des auteurs anonymes de propos homophobes sur internet ». « Tous les appels à la haine publiés sur le web, même anonymement, peuvent faire l’objet de poursuites pénales », ajoute Étienne Deshoulières.

Nous regrettons toutefois qu’il ait fallut 5 ans et plusieurs plaintes classées…

Notre combat contre l’impunité des propos anti-#LGBTQI+ online progresse : Le tribunal correctionnel de Paris a condamné un tweetos dissimulé derrière un pseudo après que @AssoMousse l’ait identifié.@stop_homophobie regrette qu’il ait fallut 5 ans & ttes les plaintes classées⬇️ https://t.co/gYXcFUIIaX

— Arnaud Boisseau (@APFB7511) December 19, 2019