Antoine Ormain a posté une image montrant deux hommes de dos presque nus portant un drapeau arc-en-ciel, la photographie tend à réduire la présence des homosexuels dans l’espace public à cette seule image.
« Ce qui ne répond pas à la vérité et à la loi morale n’a objectivement aucun droit à l’existence, ni à la propagande, ni à l’action ».
Le commentaire associé et cette publication exhortent explicitement le public à considérer les homosexuels comme des personnes immorales qui n’ont « aucun droit à l’existence ».
La violence de ces propos est inacceptable de la part d’un candidat d’un des principaux partis politiques français. C’est pourquoi l’association Mousse a besoin de votre soutien pour agir judiciairement à l’encontre d’Antoine Ormain.
L’association a déposé plainte à Paris, avec constitution de partie civile contre X pour « provocation à la haine ou à la violence à l’égard d’un groupe de personnes à raison de leur orientation sexuelle ». Un délit prévu par la loi du 29 juillet 1881 et puni d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.
Mousse lance une opération de crowdfunding pour financer le procès :
A QUOI VA SERVIR LE FINANCEMENT ?
Une plainte avec constitution de partie civile permet de saisir directement le juge d’instruction pour qu’il réalise une enquête sur les faits dénoncés par la plainte, afin que l’affaire soit tranchée par un tribunal.
Avant de commencer son enquête, le juge d’instruction demande au plaignant de verser une somme d’argent, appelée consignation, qui constitue une garantie contre les plaintes abusives. Cette somme est restituée à la fin du procès si la bonne foi du plaignant est reconnue. Dans cette procédure engagée par l’association Mousse, le juge devrait fixer le montant de la consignation à environ 500 €.
Par ailleurs, pour aller au bout de la procédure, l’association Mousse a besoin de fonds pour régler les frais d’avocats et de procédure. Ces frais seront d’environ 2500 €.
Il est donc nécessaire de réunir 3000 € pour mener à bien cette action judiciaire contre Antoine Ormain.
Or, l’association Mousse, association à but non lucratif, ne dispose pas de cette somme. Et nous non plus, mais nous les soutenons du mieux possible. Nous faisons donc appel à votre solidarité afin de lui permettre de faire condamner Antoine Ormain et de dissuader à l’avenir d’autres personnalités politiques de tenir des propos de haine à l’encontre des homosexuels.
