La cour d’appel de Paris a condamné ce jeudi BNP Paribas à verser 608.300 euros à un ancien salarié homosexuel, en raison du « comportement machiste et sexiste » de ses collègues qui a créé « un environnement de travail particulièrement oppressant ».
Il avait été débouté de ses réclamations en première instance. Mais le « harcèlement » est pourtant bien attesté par l’envoi de courriels « à caractère sexuel », « répétés dans le temps », et émanant parfois de deux supérieurs hiérarchiques, ont écrit les juges, qui reconnaissent par ailleurs une différence de traitement sur le plan salarial, dès l’homosexualité du plaignant « connue ».
« Il a été privé de l’essentiel de sa rémunération variable en 2012 », souligne son avocate, Emmanuelle Boussard-Verrecchia. Il y a « un décalage qui s’est créé entre ses compétences et son évolution professionnelles par rapport à ses autres collègues, qui eux étaient bien dans les stéréotypes de la banque : mariés, deux enfants… »
Embauché en 2004, il a progressivement gravi les échelons jusqu’à devenir responsable d’affaires en 2009. Ses évaluations étaient excellentes. Mais, avec sa promotion, les remarques ont suivi et les plaisanteries sont devenues « douteuses ». Et la situation s’est encore aggravée à partir de septembre 2011 avec l’arrivée de nouveaux chefs. Poussé vers la sortie, il a quitté la banque lors d’un plan de départ volontaire mis en place en 2012.
Mais la cour a également retenu que partir dans ce cadre, « à la suite d’actes de discrimination », rend la rupture nulle, se satisfait son avocate.
BNP Paribas maintient « qu’il n’y a pas discrimination, ni harcèlement comme l’avait jugé le Conseil des prud’hommes en rejetant toutes les demandes » du salarié en 2013 et « se réserve le droit d’exercer tout recours qu’elle jugera approprié ».
Le banquier devra toutefois rembourser les plus de 230.000 euros déjà perçus au moment de la rupture de son contrat. Mais il se réjouit du jugement, qui suscite autant d’espoir pour d’autres, et remercie le Défenseur des droits pour son soutien.
Il précise au passage que, si le groupe a depuis signé une charte pour promouvoir l’inclusion et la diversité, « ses harceleurs ont été promus et non pas sanctionnés ». Il espère que la banque s’attèle à respecter maintenant ses engagements.
Joëlle Berthout
stoophomophobie.org
