Yves Albarello, Daniel Fasquelle et Marc Le Fur se sont vu notifier un «rappel à l’ordre» pour leur comportement à l’Assemblée, lors d’un débat houleux sur la légalisation du mariage homosexuel.
Le bureau de l’Assemblée nationale a décidé mercredi à l’unanimité de sanctionner trois élus UMP qui avaient provoqué un vif incident dans la nuit de jeudi à vendredi lors du débat sur le mariage homosexuel.
Le président de l’Assemblée Claude Bartolone (PS) a annoncé dans un communiqué qu’Yves Albarello, Daniel Fasquelle et Marc Le Fur avaient été sanctionnés d’«un rappel à l’ordre», la plus légère des sanctions prévues par le règlement de l’Assemblée, et qui n’implique aucune conséquence financière. Dans un premier temps, Claude Bartolone avait fait état d’un «rappel à l’ordre avec inscription au procès-verbal», qui signifie la privation pendant un mois du quart de leur indemnité parlementaire (environ 1400 euros).
À la toute fin du débat sur le mariage homosexuel, dans la nuit de jeudi à vendredi, les députés UMP s’étaient portés en bas de l’hémicycle, furieux de la mimique ironique d’un fonctionnaire du ministère de la Justice, qui siégeait au banc du gouvernement derrière Christiane Taubira. Après cette empoignade, Claude Bartolone avait annoncé son intention de demander au bureau de visionner la vidéo de ces incidents et de prendre des sanctions.
Le bureau de l’Assemblée, outre ces sanctions, a aussi décidé qu’une déclaration «rappelant les députés à veiller à leur comportement dans l’hémicycle» serait lue le 14 mai prochain, à l’ouverture de la séance des questions au gouvernement.
D’autres députés ont été sanctionnés par le passé
La dernière sanction prononcée par le bureau l’avait été en janvier 2012 contre le communiste André Gérin, alors député, qui avait écopé d’un rappel à l’ordre, mais cette fois avec inscription au procès-verbal, pour avoir perturbé la séance des questions, en particulier en tentant d’aller vers le banc du gouvernement.
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En décembre 2009, le député écologiste Noël Mamère avait écopé d’une semblable sanction, pour avoir applaudi l’intrusion de militants de Greenpeace dans l’hémicycle et pour un geste jugé insultant. «Bienvenue au club!» a-t-il ironiquement lancé mercredi dans les couloirs en direction de ses trois collègues UMP sanctionnés.
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En mars 2011, le député apparenté PCF Maxime Gremetz avait été exclu pendant un mois et demi de l’Assemblée nationale après un esclandre en pleine réunion sur la crise nucléaire au Japon, une sanction grave qui constituait une première dans les annales du Palais Bourbon. Il avait ensuite démissionné de son mandat de député, après avoir été exclu de son groupe politique.
Débat sur le nucléaire : Gremetz fait un… par publicsenat
En mai 2010, le député PS Patrick Roy, décédé un an plus tard d’un cancer, s’était vu infliger un rappel à l’ordre avec inscription au procès-verbal pour avoir ponctué l’énoncé du titre de plusieurs ministres de commentaires ironiques.
Antoine Izambard
